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contrat de construction de maison individuelle sur plan


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    Constructeur maison bois Tours |Natilia

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    19%

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    Venez visiter nos constructions

    Vous souhaitez assister au montage d'une maison Natilia ? Prenez rendez-vous avec votre agence et venez visiter l'une de nos constructions.

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    NATILIA TOURS sur FACEBOOK

    Suivez l´actualité de NATILIA TOURS sur notre page FACEBOOK. L´évolution de nos chantiers, l´avis de clients et futurs clients. Un bon moyen de rester proche en...

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    Site : http://tours.maison-natilia.fr

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    Acheter une maison neuve en lotissement | Actualités ...

    Pertinence
    40%

    Lorsque vous achetez une maison neuve en lotissement, le processus de vente sera celui de l'achat en VEFA. En effet, c'est le promoteur qui se charge de toutes les démarches administratives. Vous n'avez qu'à choisir la maison ainsi que le terrain, tandis que le promoteur se charge de la demande de permis de construire, de la viabilisation du terrain , du suivi de la conception et de la...

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    Date: 2018-03-27 09:39:32
    Site : http://edito.construire.seloger.com

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    Notice d'information - Contrat de construction - Droit ...

    Pertinence
    40%

    CCMI Chap 1 - Notice d'information

    Notice d'information

    relative au contrat de construction d'une maison individuelle

    avec fourniture de plan

    Arrêté du 28 novembre 1991

    Modèle type de notice d'information du maître de l'ouvrage

    Cette notice est destinée à vous informer de vos droits et obligations, en application de la loi n° 90-1129 du 19 décembre 1990 relative au contrat de construction...

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    Site : http://www.legislatis.fr

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    MB2F Maison Ossature Bois Basse Consommation dans le Loir ...

    Pertinence
    40%

    CONSTRUIRE AUJOURD'HUILES MAISONS DE DEMAIN

    Créée en 2009, notre entreprise familiale Maisons Bois 2F est spécialisée dans la construction de maisons à ossature bois.

    Nous intervenons dans tout le Loir-et-Cher (41) pour réaliser vos projets de construction ou extension bois.

    Après étude de votre demande et de vos critères, nous vous proposons un accompagnement et des solutions clé en main.

    Une conception bioclimatique, écologique et étanche à l'air...

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    Site : http://www.mb2f.com

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    Comment faire baisser le prix de sa construction ...

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    #21 - Xavier (admin) - 18 Janvier 2018

    Bonjour dom,

    Merci de l'info, celle-ci a été mise à jour.

    #20 - dom - 18 Janvier 2018

    bonjour après avoir travailler chez un constructeur pendant 20 ans donc j'aimerais faire ma maison la loi a changer 150 mètre carré mais surface habitable brut ou toutes la maison dalle brut merci...

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    Site : https://conseils-thermiques.org

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    Constructeur maison bois Metz |Natilia

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    38%

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    Venez visiter nos constructions

    Vous souhaitez assister au montage d'une maison Natilia ? Prenez rendez-vous avec votre agence et venez visiter l'une de nos constructions.

    Natilia Metz : constructeur de maisons bois en Moselle

    NATILIA Metz : La puissance d'un groupe national, la force d'une équipe locale !

    NATILIA premier constructeur de maisons individuelles en ossature bois (MOB) vous accueille du lundi au samedi pour vous aider à réaliser votre projet de construction sur toute la Moselle. 

    Notre agence se situe à Metz Technopole situé...

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    Site : http://metz.maison-natilia.fr

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    LES ÉTAPES DU PROJET DE CONSTRUCTION D’UNE MAISON ... - MTC

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    38%

    - La notice descriptive avec le coût des travaux que vous avez décidé de réaliser vous-même.

    - Le plan de votre maison et la notice descriptive.

    Ainsi, vous pouvez retrouver les vues en plans, les côtes utiles, les surfaces des pièces, les travaux d'adaptation du sol et de raccordement.

    Vous avez une vision sur les travaux compris dans le prix et le coût des travaux restant à votre...

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    Site : https://www.mtcmaisons.com

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    Achat sur plan - ANIL

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    38%

    Achat sur plan

    L'achat sur plan vise l'acquisition par un particulier auprès d'un promoteur d'un logement en cours de construction ou à construire : il peut s'agir d'une maison vendue avec le terrain ou d'un appartement situé dans un immeuble collectif. Le vendeur s'engage à lui livrer un bien achevé et conforme aux plans et notice descriptive, dans un délai déterminé. L'acquéreur...

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    Site : https://www.anil.org

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    Le Contrat de construction de maison individuelle (CCMI ...

    Pertinence
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    garantie décennale, etc.

    En annexe doivent obligatoirement figurer les documents suivants :

    -      Le Plan de la construction, sur lequel figurent les travaux d'adaptation au sol, les coupes et élévations, les cotes utiles et l'indication des surfaces de chacune des pièces, des dégagements et des dépendances, les raccordements aux réseaux divers, les éléments d'équipement...

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    Site : http://ngn-mag.com

    Thèmes liés : modele de contrat de construction de maison individuelle (ccmi) >> / contrat de construction d une maison individuelle / garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle ccmi / modele de contrat de construction de maison individuelle sans fourniture de plan

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    dans le département de Seine-et-Marne - Accueil

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    35%

    1/ cadre législatif et règlementaire

    Mise à jour le 01/10/2013

    L'article L.125-5 du code de l'environnement, introduit par la loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages, institue une obligation d'informer tout acquéreur ou locataire d'un bien immobilier, bâti ou non bâti, des risques auxquels le bien est...

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    Date: 2018-03-27 05:42:54
    Site : http://www.seine-et-marne.gouv.fr

    Thèmes liés : modele de contrat de construction de maison individuelle sans fourniture de plan / contrat de construction de maison individuelle sans fourniture de plan / contrat de construction d une maison individuelle / plans de construction d une maison / exemple de contrat de construction de maison individuelle gratuit

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    FAIRE CONSTRUIRE SA MAISON PAR UN ARCHITECTE

    Pertinence
    35%

    FAIRE CONSTRUIRE  SA MAISON PAR UN ARCHITECTE

    Au début, " ça fait beaucoup de choses à penser"....

    Faire construire sa maison par un architecte : beaucoup de choses , dès le début...

    Au départ , quand on a le projet de  faire construire une maison par un architecte, on a l'impression de ne pas savoir par quel bout prendre le problème (ou parfois que le "chat se mord la queue"...): il...

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    Site : http://www.maison-architecte-lequilleuc.com

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    Expertise maison : Assistance et expertise pour travaux de ...

    Pertinence
    35%

    Lamy SA Expertise propose aux particuliers une expertise technique unique. L'objectif est de les aider à bien réceptionner une maison, un appartement, des travaux ou un chantier.

    Expertise immobilière : bien réceptionner une maison, un appartement, des travaux

    Les constructions et les rénovations de biens immobiliers ne sont pas une mince aventure. Nous vous assistons afin d'éclairer et...

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    Site : http://www.lamy-expertise.fr

    Thèmes liés : contrat de construction d une maison individuelle / construction d une maison individuelle / plans de construction d une maison / travaux de renovation d une maison / aide a la construction d une maison

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    contenu du contrat de construction - ccmi - garantie ...

    Pertinence
    34%

    Plan et notice : Au contrat doivent être joints : CCH: et

    un plan de la construction

    une notice descriptive indiquant précisément et par le détail tous les travaux et équipements.

    Permis de construire : Le contrat doit comporter : CCH:

    l'indication de l'obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, dont une copie est annexée au contrat.

    NB : Il est interdit...

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    Site : http://www.legislatis.fr

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    Le terrain idéal pour construire une maison individuelle

    Pertinence
    34%

    Vous êtes ici : plans-maisons > Accueil > Etablir son plan > terrain à construire

    Le terrain idéal pour construire une maison individuelle

    Si vous ne possédez pas encore votre terrain vous devrez en faire l'acquisition. Vous aurez alors le choix selon vos critères personnels et les contraintes imposées par les terrains proposés. Vous aurez probablement établi préalablement un plan de...

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    Date: 2013-10-18 16:29:16
    Site : http://www.plans-maisons.com

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    Faut-il faire construire ou acheter sa maison individuelle

    Pertinence
    34%

    Faire construire ou acheter sa maison individuelle ?

    Vous vous posez la question sur la meilleure option pour votre future habitation. Le choix n'est pas du tout le même et chaque formule à ses avantages...et ses inconvénients !

    Petit tour de la question :

    Quels sont les avantages si j'achète ma maison individuelle ?

    La rapidité. Une fois que la maison à acheter est trouvée, il ne reste...

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    Site : construction-maison-56.com

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    Constructeur de maisons individuelles en ... - caribois.com

    Pertinence
    33%

      TELECHARGER LA FICHE

    Dans le cadre du Challenge Union des Maisons Françaises 2015 - Les chantiers de l'innovation, MAISONS CARIBOIS a remporté la médaille de Bronze dans la catégorie Primo-accession.

    Maisons CARIBOIS est un Constructeur de Maisons Individuelles (CMI) installé en Guadeloupe depuis plus de 10 ans.

    Maisons CARIBOIS construit des villas adaptées au mode de vie de chacun....

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    Site : https://www.caribois.com

    Thèmes liés : constructeur de maison individuelle en bois / construction maison individuelle guadeloupe / plan construction maison individuelle guadeloupe / plan constructeur maison individuelle / garantie constructeur maison individuelle

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    Financement construction maison individuelle. Crédit ...

    Pertinence
    33%

      Bon à savoir

    1. L'achat du terrain : « Dis-moi où? Je te dirai combien ! »

    Son prix dépend de sa superficie et de sa situation. Les écarts varient sur une échelle de 1 à 10 et parfois plus selon la région où vous décidez de faire bâtir votre maison. A titre d'exemple, selon le...

    Lire la suite

    Date: 2013-04-11 16:27:23
    Site : http://www.maison-conseil.com

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    Construire sa maison : le rêve à portée de main ? M6 - Capital

    Pertinence
    32%

    Construire sa maison :  le rêve à portée de main ? M6 - Capital

    Construire sa maison :  le rêve à portée de main ? M6 - Capital

    Construire sa maison :  le rêve à portée de main ?

    Comment éviter les pièges et les arnaques et trouver le juste prix dans un marché de la construction individuelle neuve occupé par plus de 3000 constructeurs ?

    Construire sa maison semble être un le...

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    Site : http://www.maison.fr

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    Faire construire sa maison - Dossier Familial

    Pertinence
    31%

    » Faire construire sa maison : les écueils à éviter

    Faire construire sa maison : les écueils à éviter

    Yves Deloison

    | Le 20/12/2017 à 17h51

    Il est indispensable de connai tre l'historique du terrain, la qualite technique du sol ou les risques naturels. - © RomoloTavani

    Du choix du terrain a la re ception du chantier, tout ce que vous devez savoir pour vous pre munir...

    Lire la suite

    Site : http://www.dossierfamilial.com

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    Comment trouver une maison ou un appartement à vendre

    Pertinence
    31%

    Annonces sur Internet, réseaux sociaux, professionnels de l'immobilier, notaires... Comment chercher une maison ou un appartement qui est à vendre ? Zoom sur les prix, avantages et inconvénients de ses différentes manières de procéder.

    Les constructeurs et promoteurs pour acheter un logement neuf

    Trouver sa maison sans passer par une agence via les annonces immobilières

    Trouver son...

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    Site : https://www.toutsurmesfinances.com

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    Constructeur maison individuelle Rochefort (17).

    Pertinence
    30%

    Proposition complète personnalisée

    Au cours du second rendez-vous, votre conseiller vous proposera une solution complète correspondant au mieux à vos attentes : il vous proposera le projet qui répondra au plus juste de toutes vos envies, vous présentera les plans initiaux de la maison conçue pour vous, que vous pourrez bien sûr modifier, et le plan de financement respectant votre budget.

    Réservation du projet / Signature     

    Vous êtes séduits par la perspective de ce nouveau cadre...

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    Site : http://www.rochefort.arlogis.com

    Thèmes liés : contrat de construction d une maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle sur plan / contrat construction maison individuelle / plan constructeur maison individuelle / projet construction maison individuelle

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    Condamnation à démolition d’une construction édifiée en ...

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    30%

    by AdDen avocats  o 

    12 avril 2016

     o Commentaires fermés sur Condamnation à démolition d'une construction édifiée en méconnaissance d'une stipulation d'un cahier des charges de lotissement limitant la superficie des constructions

    Cass. civ. 3e, 21 janvier 2016, pourvoi n° 15-10566 : à paraître au Bulletin.

    La Cour de cassation approuve une cour d'appel d'avoir, pour confirmer une...

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    Site : http://www.adden-leblog.com

    Thèmes liés : cahier des charges construction maison / plans de construction d une maison / contrat de construction d une maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle sans fourniture de plan / delai de construction d une maison

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    Constructeur de maison en brique rouge Grand Avignon ...

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    26%

    SECOND OEUVRE

    Les finitions extérieures

    Les enduits de façade proposés dans les ocres aux couleurs de la Provence sont appliqués en finition « gratté fin » ou « frotassé » selon vos souhaits. Des encadrements en surépaisseur soulignent certaines ouvertures. Notre conseiller en architecture vous proposera une façade contemporaine « bi-couleur » personnalisée avec « joints...

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    Site : http://www.villaspeos.fr

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    Démarches logement - quelle-demarche.com

    Pertinence
    26%

    Résiliation

    Démarches logement

    Le logement en France est un sujet de première importance puisque tout le monde doit se loger pour des raisons de bien-être, de confort et de sécurité. Reste la question épineuse de l'administration à laquelle il faut s'adresser pour mener à bien ses démarches.

    Les démarches à accomplir pour son logement

    De nombreuses formalités sont à accomplir...

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    Date: 2018-03-27 11:22:17
    Site : http://quelle-demarche.com

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    Diviser son terrain pour vendre 10 à 30% plus cher

    Pertinence
    23%

    Le Certificat d'Urbanisme Général ou Opérationnel

    Quelle est la différence entre un CU général et un CU opérationnel ?

    Le CU général dit informatif permet de connaître le droit de l'urbanisme applicable à un terrain, les limitations administratives au droit de propriété ainsi que les taxes et participations d'urbanisme. (Il est aussi dit CU "neutre" ou CU de type a)

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    Site : http://www.terraindesign.fr

    Thèmes liés : travaux d'amenagement maison / delai de construction d une maison / travaux de finition d'une maison / travaux d une maison / plan de construction d'une maison simple

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    Notaire.be - Immobilier > ACHETER UN IMMEUBLE

    Pertinence
    23%

    En effet, l'achat d'une maison ou d'un appartement est une décision importante dans une vie. Elle implique souvent un effort financier important qui aura des conséquences pendant de nombreuses années.

    Voyez aussi toutes les informations dans la rubrique consacrée à la vente de gré à gré , le compromis de vente, l'acte notarié , ...

    Prudence : un bien mal acquis... reste acquis...

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    Site : notaire.be

    Thèmes liés : frais lors d'une construction de maison / compromis de vente d'une maison d'habitation / achat d un terrain maison / vente d'une maison taxe d'habitation / plans de construction d une maison

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    Tout sur le vocabulaire de la Construction de Maison

    Pertinence
    22%

    EV : Eaux vannes (=eau potable).

    Faïence : Carrelages muraux répartis dans la salle de bains.

    FFC : Fédération Française des Constructeurs (de maisons individuelles).

    Foisonnement : Accroissement du volume apparent des minéraux, consécutif à leur fragmentation par extraction ou manipulation.

    Fouille à excavation : Enlèvement de terre pratiqué en contrebas du sol pour l'encaissement...

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    Site : http://www.villas-club.fr

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    Constructeur de maisons ... - Maisons d’en France

    Pertinence
    19%

    BALLAN-MIRE

    Terrain + Maison

    Ballan Miré, à proximité de la rocade, terrain de 436 m² viabilisé, dans un lotissement proche de commodités, services et commerces.

    Votre future maison sera conçue pour être fonctionnelle et confortable. L'intèrieur de ce projet sépare la partie jour et la partie nuit et fait place à des espaces claires et généreux. Tout a été pensé pour favoriser les...

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    Date: 2018-03-27 07:16:24
    Site : http://www.maisonsdenfrance37.fr

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    Maisons Vertes - Un constructeur de maisons individuelles ...

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    18%

    Recevez nos conseils et propositions

    Vos projets, nos réalisations

    Nous avons sélectionné des photos de nos réalisations. Comme vous pouvez le voir, chaque maison est construite sur mesure afin de créer un foyer qui vous ressemble le plus.

    Que vous possédiez déjà un terrain, que vous souhaitiez trouver votre constructeur, ou que vous soyez à la recherche d'un terrain et d'une maison,...

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    Date: 2016-10-26 09:21:57
    Site : http://constructeur.maisonsvertes.fr

    Thèmes liés : garantie constructeur maison individuelle / constructeur maison verte / conseil lors de la construction d'une maison / garantie constructeur maison / plan constructeur maison individuelle

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    Comptabilité Maison individuelle - compta-online.com

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    17%

    Alors votre activité consiste en la construction de bâtiments (terme général). Nous sommes donc dans le cadre de contrats à long terme.

    Le Plan COmptable Général (PCG) prévoit 2 méthodes :

    - L'achèvement

    - L'avancement

    Or, il apparait que c'est la méthode de l'avancement qui représente le mieux la réalité économique. De ce fait, il s'agit de la méthode préférentielle de comptabilisation de contrats à long terme. C'est peut être pour ça que votre CAC a émis une critique vis à vis de votre méthode car la méthode de...

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    Site : https://www.compta-online.com

    Thèmes liés : contrat de construction d une maison individuelle / cout de construction d'une maison en france / contrat de construction de maison individuelle sur plan

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